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Re: Quelques questions



Le 3 mars 04, à 19:16, Romain d'Alverny a écrit :


juste pour compléter les réponses de Thomas et de Johnatemps.


Merci pour vos réponses à tous les 3.


Selon Quentin Mathé <  >:


- est-ce que le simple fait de remplacer le nom de l'auteur de l'œuvre
originale par son propre nom (tout en citant le précédent sous les
termes de la LAL), suffit à transformer l'œuvre originale en œuvre
dérivée ?
 et une telle action est-elle autorisée ?


Non. Pour pouvoir se prétendre auteur (et donc pouvoir légitimimement
ajouter son nom), il faut que cette personne ait effectivement fait
quelquechose sur cette oeuvre : y avoir ajouté, ou retranché quelquechose.
c'était ce que je me disais... mais je voulais être sûr que la copie/reprise pure n'était pas considéré comme un acte artistique. 


de manière  similaire est-il possible de distribuer un texte que l'on
a écrit sous le nom d'une personne existante X ou Y ?
Non. Je ne sais plus trop comment on qualifie cela, mais si ça n'en est pas, 
ça s'approche de l'usurpation d'identité, et c'est très grave.
Cela est valable pour tout, pas particulièrement pour la LAL.
bon pareil, à première vue, cela paraît plus ou moins idiot qu'on ne puisse attribuer un texte à quelqu'un qui ne l'a pas écrit... c'est à peu de chose près de la diffamation, je pense. 


- est-ce que cela signifie qu'il est possible d'intégrer des copies
partielles de l'original dans une œuvre propriétaire ou en tous cas non 
copylefté ?

 notamment dans le cas d'une oeuvre de départ numérique où la copie
est encore un original ?
 et dans le cas d'une oeuvre de départ non
numérique ?
Il faut revoir les définitions de original, originel et copie dans la licence ; à ce titre, nous distinguons bien l'original de la copie, même dans le domaine 
numérique (la distinction est conceptuelle).
cette distinction (conceptuelle ou pas) devrait être précisé dans la FAQ, je pense…
Je rappelle, lors de l'annonce de la révision 1.2 de la LAL, cet extrait 
d'un courrier de Mélanie :
À (At) 9:42 +0200 14/10/03, Mélanie Clément écrivait peut-être (may be wrote) : 
A la place de l'article 3 actuel :
"Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres,
c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux
dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence".

Je propose :
"Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres,
c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux
(originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas
soumise à cette licence".

Ainsi on garde la même formule retenue dans l'article 2.3 :
"Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux
(originels et conséquents), (...)"

Cela veut dire que les copies serviles sur lesquelles il n'est pas
possible de revendiquer des droits d'auteur peuvent être intégrées à
un ensemble non soumis à la LAL.
Elle ne doit pas être modifiée au sens du droit d'auteur (sachant
que le droit d'auteur est plus restrictif que l'appréciation
artistique dans la reconnaissance d'un acte créatif).
La forme négative de la clause montre que la volonté première est de
limiter toute emprise non libre des oeuvres. L'ouverture est donc
l'exception.
Autrement dit, pour toute oeuvre A sous LAL intégrée dans une oeuvre B qui n'est pas sous LAL, il doit exister un original correspondant disponible, dissocié de 
l'oeuvre B.
La copie intégrée reste toujours soumise à la LAL, et l'oeuvre B est donc 
composée d'au moins deux pièces dissociables aux régimes différents.
Si les deux oeuvres ne sont pas dissociables l'une de l'autre, l'oeuvre B 
doit nécessairement être sous LAL.


Merci pour le rappel instructif du contexte.
Ce qui permet d'avoir dans le cas d'une vidéo sous un régime quelconque, une bande-son sous LAL. Juste ? … et je pense aussi que l'on peut avoir dans la vidéo des plans sous LAL puisqu'il reste facilement extractible sans avoir été altérés... là, je suis un peu moins sûr mais je pense que c'est toujours bon; juste ? 

Quentin.

--
Quentin Mathé


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