Re: Quelques questions

• From: Romain d'Alverny < >
• Date: Wed, 3 Mar 2004 19:16:37 +0100
• In-reply-to: < >

Bonsoir,

juste pour compléter les réponses de Thomas et de Johnatemps.

Selon Quentin Mathé <  >:

> - est-ce que le simple fait de remplacer le nom de l'auteur de l'?uvre 
> originale par son propre nom (tout en citant le précédent sous les 
> termes de la LAL), suffit à transformer l'?uvre originale en ?uvre 
> dérivée ?? et une telle action est-elle autorisée ?

Non. Pour pouvoir se prétendre auteur (et donc pouvoir légitimimement
ajouter son nom), il faut que cette personne ait effectivement fait
quelquechose sur cette oeuvre : y avoir ajouté, ou retranché quelquechose.

> ? de manière  similaire est-il possible de distribuer un texte que l'on 
> a écrit sous le nom d'une personne existante X ou Y ?

Non. Je ne sais plus trop comment on qualifie cela, mais si ça n'en est pas,
ça s'approche de l'usurpation d'identité, et c'est très grave.
Cela est valable pour tout, pas particulièrement pour la LAL.
 
> - est-ce que cela signifie qu'il est possible d'intégrer des copies 
> partielles de l'original dans une ?uvre propriétaire ou en tous cas non 
> copylefté ?
> ? notamment dans le cas d'une oeuvre de départ numérique où la copie 
> est encore un original ? ? et dans le cas d'une oeuvre de départ non 
> numérique ?

Il faut revoir les définitions de original, originel et copie dans la licence ;
à ce titre, nous distinguons bien l'original de la copie, même dans le domaine
numérique (la distinction est conceptuelle).

Je rappelle, lors de l'annonce de la révision 1.2 de la LAL, cet extrait
d'un courrier de Mélanie :

À (At) 9:42 +0200 14/10/03, Mélanie Clément écrivait peut-être (may be wrote) :
> A la place de l'article 3 actuel :
> "Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres,
> c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux
> dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence".
>
> Je propose :
> "Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres,
> c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux
> (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas
> soumise à cette licence".
> 
> Ainsi on garde la même formule retenue dans l'article 2.3 :
> "Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux
> (originels et conséquents), (...)"
>
> Cela veut dire que les copies serviles sur lesquelles il n'est pas
> possible de revendiquer des droits d'auteur peuvent être intégrées à
> un ensemble non soumis à la LAL.
> Elle ne doit pas être modifiée au sens du droit d'auteur (sachant
> que le droit d'auteur est plus restrictif que l'appréciation
> artistique dans la reconnaissance d'un acte créatif).
> La forme négative de la clause montre que la volonté première est de
> limiter toute emprise non libre des oeuvres. L'ouverture est donc
> l'exception. 

Autrement dit, pour toute oeuvre A sous LAL intégrée dans une oeuvre B qui n'est
pas sous LAL, il doit exister un original correspondant disponible, dissocié de
l'oeuvre B.
La copie intégrée reste toujours soumise à la LAL, et l'oeuvre B est donc
composée d'au moins deux pièces dissociables aux régimes différents.

Si les deux oeuvres ne sont pas dissociables l'une de l'autre, l'oeuvre B
doit nécessairement être sous LAL.


romain.

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