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c'est rare, mais pour une fois je cross-poste



Voici un message que j'adressai tout-à l'heure aux abonnés de la liste de
diffusion du Terrier, s'il y a des intéressés parmi vous...

« Chers tous, c'est le moment d'agiter vos cervelles pour nous pondre
quelque
chose, relativement à l'article que m'a expédié un ami cet après-midi (voir
ci-dessous); je vous invite à me goupiller un outrage de votre goût, dont le
fond pourrait être "je me torche l'oignon de la bannière tricolore" ou
"j'encule Rouget de Lisle" et dont la forme, surtout, devra être aussi
malveillante et enguirlandée que possible. Les interprétations les plus
miteuses et assourdissantes de la marseillaise sont évidemment bienvenues
chers musiciens.
Je réunirai les copies sur une page du Terrier sous peu, faites passer
l'invitation autour de vous, plus on est de fous...

à vous, voici l'article:

Bonjour,

Article du "Monde".
Extrait : "On est confondu devant tant de bêtise, déclare Daniel Joseph,
président du Syndicat des avocats de France (SAF)."

LE MONDE | 25.01.03 | 13h02

Le délit d'outrage  à "La Marseillaise" laisse la gauche sans voix

Député (UDF) des Alpes-Maritimes, Rudy Salles a fait adopter, jeudi 23
janvier, à l'Assemblée un amendement instituant un nouveau délit d'"outrage
au drapeau tricolore et à l'hymne national".  Celui-ci est punissable de 7
500 euros d'amendes et de six mois de prison "lorsqu'il est commis en
réunion". Les parlementaires de gauche, présents dans l'Hémicycle ont voté
pour cet amendement. Les syndicats de policiers doutent de pouvoir faire
appliquer cette nouvelle disposition.
Une amende de 7 500 euros et jusqu'à six mois de prison. Les députés ont eu
la main lourde en adoptant, jeudi 23 janvier, dans le cadre de l'examen du
projet de loi sur la sécurité intérieure à l'Assemblée nationale, un
amendement qui institue un nouveau délit : celui d'"outrage au drapeau
tricolore et à l'hymne national".

L'origine du texte. L'amendement adopté par les députés a pour auteur Rudy
Salles (UDF, Alpes-Maritimes). Il stipule que "constituent un outrage puni
de 7 500 euros d'amende les agissements qui portent atteinte au respect dû
au drapeau tricolore et à l'hymne national. Lorsqu'il est commis en réunion,
cet outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros
d'amende".

Le texte proposé par M. Salles a reçu le 18 décembre 2002 le feu vert de la
commission des lois de l'Assemblée. "Sans discussions", précise Bruno Le
Roux, député (PS) de Seine-Saint-Denis. Il n'y en a pas eu non plus jeudi 23
janvier. Présenté en fin d'après-midi, alors que l'examen du projet de loi
sur la sécurité intérieure touchait à sa fin, il a été adopté sans que
personne ne se manifeste.

La gauche divisée. Muguette Jacquaint (PCF, Seine-Saint-Denis) n'a "pas pris
part au vote", car elle "trouvait les peines encourues excessives". Les
députés socialistes, par contre, ont soutenu l'amendement. "Nous n'avons pas
voulu entrer dans un débat piégé", explique Christophe Caresche (Paris)."Si
nous avions dit : "Ce n'est pas la bonne réponse", on nous aurait
caricaturés en disant que nous acceptions l'outrage",détaille M. Le Roux,
qui n'a pas assisté au débat.

"C'est affligeant. C'est à désespérer de la gauche, qui s'aligne sur ce
qu'il y a de plus réactionnaire à droite", réagit Noël Mamère (Verts,
Gironde), absent jeudi. Il ajoute : "Ce nationalisme paraît mal placéet
celui qui en tirera profit, c'est M. Le Pen ou sa fille."

Pour Manuels Valls (PS, Essonne), en revanche, "l'intention est bonne,
l'objet difficilement contestable. Il s'agissait de faire passer un message
fort et aussi de montrer qu'au PS on ne laisse pas ce terrain à la droite".
"La mesure est disproportionnée", déplore de son côté M. Caresche. "Créer un
délit c'est incroyable", renchérit M. Le Roux, qui dit "avoir l'impression
de faire plus ouvre pédagogique en allant deux à trois fois par semaine dans
des classes parler de La Marseillaise". "A la logique de pénalisation, je
préfère les méthodes éducatives", fait, lui aussi, valoir Jean-Marie Le Guen
(Paris), qui avait quitté l'Assemblée lors du vote. "La mesure législative
est sujette à caution", convient M. Valls, qui, avec ses homologues du PS,
pose le problème de l'"application". "Comment intervient-on sur des
centaines de spectateurs et où commence l'outrage ?", interroge ainsi M. Le
Roux.

L'hostilité des avocats, des magistrats et des associations. Les
associations de défense des droits de l'homme, les syndicats d'avocats et de
magistrats, qui avaient appelé à manifester, le 11 janvier, contre les
projets de loi sur la justice et la sécurité, dénoncent une nouvelle mesure
"d'ordre moral".

"On est confondu devant tant de bêtise, déclare Daniel Joseph, président du
Syndicat des avocats de France (SAF). Cela relève d'une volonté identitaire
plus que franchouillarde et nous ramène au temps des tribunaux militaires et
de l'infraction d'insulte au drapeau. On est dans la confusion totale en
transposant sur le plan pénal un problème d'ordre moral." Selon lui, la
nouvelle infraction et la loi sur la sécurité intérieure dans son ensemble
sont dictées par des considérations électorales : "Les députés se sont
lâchés en répondant à l'exaspération d'un certain nombre d'électeurs et en
pensant que cela les dispense d'un projet de société dans laquelle tout le
monde doit vivre."

Pour Dominique Brault, secrétaire général du Syndicat de la magistrature
(SM, gauche), "cela dénote une société d'ordre moral, une volonté de tout
contrôler, qui correspond à la logique d'ordre et d'encadrement du
gouvernement. On affiche par des lois ce qui est socialement et
politiquement correct".

Michel Tubiana, président de la Ligue des droits de l'homme, s'inquiète, de
son côté, d'une "définition erronée de l'identité collective" et du
tout-répressif. "Ce n'est pas ainsi qu'on arrive au respect des valeurs
communes, estime M. Tubiana. Que ce soit pour la prostitution, la mendicité
ou le drapeau, la seule réponse, c'est de dire qu'on réprime et qu'on met en
prison."

Les policiers dubitatifs. Certains syndicats de policiers s'affirment plutôt
d'accord sur le principe d'un délit d'outrage au drapeau ou à l'hymne
national, sans pour autant vouloir endosser un rôle de garant de l'ordre
moral. "Sur le symbole, je ne trouve pas ça anormal, au contraire, estime
Bruno Beschizza, secrétaire général du syndicat Synergie-officiers, mais la
solution dans ce domaine n'est pas que policière. Il ne faut pas qu'on soit
les moralisateurs de la société." M. Beschizza pose les limites de
l'application des nouvelles dispositions. "S'il y a une émotion
particulière, on peut demander aux services d'investigation de retrouver les
auteurs après coup, souligne-t-il. Mais on ne va pas envoyer une compagnie
de CRS pour faire arrêter les gens de siffler La Marseillaise dans un stade,
ça serait l'émeute."

Frédéric Chambon et Philippe Le Cour

. ARTICLE PARU DANS L'EDITION DU 26.01.03 »





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