[copyleft_attitude] Re: Droit d'auteur : repentir de l'auteur, etretrait de l'oeuvre ?

["Romain d'Alverny" < >]

Bonjour,

merci pour toutes ces infos; juste quelques autres questions:

> Dans ce cas l'auteur qui aurait cŽder ses droits patrimoniaux
> peut soit vouloir modifier son oeuvre (droit de repentir)
> soit retirer son oeuvre de la circulation (droit de retrait).

Dans le cas de la diffusion d'une oeuvre sous des termes semblables
a ceux de la GPL, y a t il cession de ces droits ?
(je ne crois pas, mais c'est pour etre sur).

Dans le cas d'Internet, vouloir retirer une oeuvre de la circulation
releve tout de meme du reve, non ?

Et, la question est peut etre idiote, mais... le fait de diffuser
des musiques originales sur Internet, sous forme de fichiers telechargeables,
avec une mention en dessous, precisant qui est l'auteur, et les conditions
d'utilisation de l'oeuvre... est-ce que ca a une valeur juridique ?
(meme si c'est surtout la pour la forme).

> Dans ces hypothses il devra indŽmniser le propiŽtaire de 
> l'oeuvre. De plus les tribunaux pourront considŽrer que l'auteur fait 
> un usage abusif de ses droits et ne lui donneront pas satisfaction.


Le propriŽtaire de l'oeuvre ? l'auditeur, donc ?
Sans retirer l'oeuvre en circulation, si l'oeuvre (musicale, c'est ca
qui m'interesse ici... :) ) est le produit d'un travail en commun,
pas necessairement regulier

> Enfin, dernire prŽcision, les droits de repentir et de retrait sont 
> des ŽlŽments des droits moraux qui n'existent pas en faveur des 
> auteurs de logiciels (le rgles applicables aux logiciels sont bien 
> souvent dŽrogatoires aux rgles du droit d'auteur).


Et par rapport aux oeuvres musicales ?
Car, d'un point de vue occidental, ou la musique est 'relativement'
codifiee, une oeuvre musicale peut etre comparee a un logiciel.
Non ?

Merci.

Romain d'Alverny
APERIO -- Musique Libre
http://aperio.free.fr/